« ‘Même le roi est ‘sub Deo et lege’ : « under God and the law ».

Il y certains à Maurice qui pensent qu’ils sont au-dessus des lois »

Interview : Me Antoine Domingue

* ‘Rama Valayden se pose des questions que nous nous posons tous.
C’est une interrogation que même le Commissaire de Police et le DPP ou même le chef de la NIU devraient se poser !’

* ‘Tout le monde sait qu’il y a dans tous les corps de métier quelques brebis galeuses. Mais il ne faut pas jeter la boue sur tous les policiers du pays’


Le 1er mai 1993, l’homme politique et ancien Premier ministre français, champion de la lutte contre la corruption, Pierre Beregovoy, est retrouvé mort à Nevers. L’enquête de la police avance qu’il y a eu suicide. Plus de vingt-cinq plus tard, la majorité de la population doute encore de la thèse du suicide. Aujourd’hui, chez nous, c’est un agent du MSM qui est retrouvé mort et la cause avancée est le suicide. Pourtant, les citoyens sont dubitatifs. Pour nous éclairer sur les ramifications de cette affaire, nous avons sollicité Me Domingue QC.


Mauritius Times : On ne sait pas à ce stade ce que l’enquête judiciaire dans la mort suspecte de l’activiste MSM Soopramanien Kistnen va éventuellement confirmer quant aux causes du décès, mais elle nous aura déjà dévoilé des pratiques jugées inacceptables par les avocats de la famille Kistnen concernant la sauvegarde des données des caméras de Safe City ou des enquêtes jugées hâtives dans cette affaire. Le citoyen se pose donc des questions quant à sa sécurité dans le pays. Que répondriez-vous à cela ?

Me Antoine Domingue : Il faut d’abord souligner que l’enquête judiciaire a été établie uniquement pour déterminer s’il y a eu ‘foul play’ ou non dans la mort de M. Kistnen.

Quant aux interrogations des Mauriciens, ces derniers se posent des questions d’intérêt national par rapport à la sécurité de tout un chacun. Le projet Safe City a coûté Rs 19 milliards, et il faut que cela serve à quelque chose. Le contribuable est en droit de poser des questions, et il faut qu’il y ait beaucoup plus de transparence qu’il n’y en a eu jusqu’à maintenant.

Je suis consterné de noter que la question qui est posée maintenant, c’est de savoir si les données ont été effacées. Ce serait le comble si c’est effectivement le cas. Déjà ce serait grave si les caméras ne fonctionnaient pas, mais ce serait pire au cas où il y aurait eu manipulation des données.

On apprend maintenant que la police bénéficierait d’un certificat d’exemption par rapport à la ‘Data Protection Act’. La section 44 de cette loi permet au Premier ministre d’exempter une autre entité, pour des raisons de sécurité nationale, de respecter la loi concernant la protection des données personnelles. Si tel est effectivement le cas, c’est grave. C’est une question d’intérêt national, et il faudrait que cette exemption soit enlevée immédiatement vu l’insécurité ambiante dans le pays.

Faisons une hypothèse. Dans les circonstances normales, c’est-à-dire avec le Safe City sans le bénéfice d’une l’exemption, il serait du ressort du ‘Data Protection Office’ de mener une enquête si une plainte lui est adressée par rapport à la manipulation ou la disparition des données, et le cas pourrait être référé à la police pour enquête. Faut-il pour cela une enquête indépendante et fiable faite avec l’assistance ou la supervision de la ‘Data Protection Commissioner’, Mme Madhub.

Il faut bien comprendre qu’on ne peut pas jouer avec la ‘Data Protection Act’, car elle constitue l’un des fondements, sinon l’un des piliers de notre démocratie. La sauvegarde des données personnelles des ‘Data Subjects’ doit faire partie intégrante de notre droit. A ce sujet, on consultera avec profit la décision du Conseil privé dans l’affaire Mahadeo v State of Mauritius 2016 UKPC 30.

* Rama Valayden a déclaré, jeudi dernier, détenir des renseignements sur un corps découvert à Caudan, qui aurait un lien avec le décès de Soopramanien Kistnen. Il a aussi évoqué d’autres morts suspectes et il se demande s’il n’y a pas « un escadron connu du pouvoir qui serait à l’œuvre à Maurice ». Est-il allé trop loin, selon vous ?

Rama Valayden est en train de s’interroger, tout comme tout le monde, y compris vous et moi ; il se pose des questions que nous nous posons tous. C’est une interrogation que même le Commissaire de Police et le DPP ou même le chef de la NIU devraient se poser ! Je ne vois rien d’anormal de poser cette question au regard du ‘pattern’ qui se dessine devant nous.

Dans le passé, on s’est posé la même question lorsqu’il y a eu plusieurs cas de braquages et d’agressions dans plusieurs régions du pays jusqu’à ce qu’on soit arrivé à mettre la main sur tous les membres de l’ancien “Escadron de la Mort” dont la plupart ont préféré se suicider au poison à Albion plutôt que de se rendre à la police, dont un autre est un fugitif via Madagascar et deux autres ont fait de la prison, et l’un d’eux étant mêlé à l’affaire Gorah Issac se trouve maintenant à l’étranger.

Donc, c’est tout à fait normal de se poser ces questions, d’autant plus qu’on a retrouvé un autre cadavre sur la plage de Gris Gris, lui aussi, mêlé à la ‘supply chain’ de l’Etat… ! On ne sait pas s’il existe un lien entre ces décès, mais il est tout à fait légitime de se poser ces questions d’autant plus quand il y a eu mort d’homme. Les enquêteurs de la police, en particulier cette division spécialisée qu’est la MCIT, devraient donc aussi se poser cette question et non pas laisser ce soin à leurs collègues, bien moins expérimentés du CID de Moka !

* Vous venez d’évoquer l’existence d’un ‘pattern’ dans ces différents cas de décès…

Bien sûr qu’il y a un ‘pattern’. Il s’agit maintenant de savoir si c’est un ‘pattern’ accidentel, mais tout cela serait une ‘very strange coincidence’ du fait que ces morts suspectes ont tous formé partie de la ‘supply chain’ de l’Etat. Il est clair qu’il ne peut pas y avoir de ‘strange coincidence’.

Certains ont évoqué, à tort, l’existence d’un « terrorisme d’Etat ». Je ne dirais pas qu’on est revenu à l’affaire Sheik Hossen/Bedos des années 80 où on avait faussement accusé le ‘State Security Service’ (SSS) d’avoir planifié mort d’homme et l’incendie des locaux du journal Le Mauricien afin de faire taire la nouvelle presse ‘offset’ qui allait soi-disant transformer le paysage médiatique en faveur du MMM. Pour avoir travaillé aux côtés de Sir Gaëtan Duval QC dans l’enquête judiciaire, du début jusqu’à la fin, je sais à quoi m’en tenir.

L’enquête judiciaire dans cette affaire, confiée au magistrat enquêteur Namdarkhan, allait démolir toutes les affabulations grotesques de Sheik Hossen et de Bedos, contrairement à ce qui avait alors été prétendu au Parlement à l’époque par Paul Bérenger. Il faut tout de même rendre hommage à Bérenger qui a, par la suite, concédé qu’il s’était trompé lourdement en prêtant foi aux affabulations de Sheik Hossen.

Donc, je n’irais pas jusqu’à dire qu’il s’agit de « terrorisme d’Etat », mais plutôt de l’œuvre de la mafia, c’est-à-dire la manifestation du crime organisé. La piste devrait conduire la MCIT tout droit au sommet de la ‘supply chain’ de l’État… tout particulièrement pendant la période de confinement.

* Ce serait dangereux si les citoyens devaient peu à peu perdre confiance dans les institutions du pays, en particulier la police et le judiciaire, non ?

On peut certes et on doit faire confiance jusqu’à un certain point… C’est comme en toute chose. Mais les institutions devraient être au-dessus de tout soupçon. Toutefois, c’est rare qu’elles le soient. Moi, je n’irai pas jusqu’à leur accorder une confiance aveugle, mais on est bien obligé de donner le bénéfice du doute, du moins jusqu’à ce que le contraire ne soit établi.

Tout le monde sait qu’il y a dans tous les corps de métier quelques brebis galeuses. Mais il ne faut pas jeter la boue sur tous les policiers du pays si quelques avocats se sont fait lyncher à Rose-Belle, par exemple. Mais c’est à celui qui est à la tête de la police, qui est censé être une force disciplinée tombant sous la responsabilité directe du Commissaire de Police et de la ‘Disciplined Forces Service Commission’, d’agir. S’il s’avère que les deux sont incapables de maintenir la discipline au sein de la police, ce serait un comble !

Quid de la ‘Independent Police Complaints Commission’ sous la présidence de l’ancienne juge de la Cour suprême, Mme Beesoondoyal ?

* Selon la presse, le nouveau Commissaire de Police aurait dit son désir de voir la force policière se ressaisir. Cette déclaration sous-entend qu’il n’est pas tout à fait satisfait de l’état actuel des choses. Pensez-vous que la protection constitutionnelle conférée au Commissaire de Police devrait lui permettre de prendre toute décision qui s’impose de son point de vue et en toute indépendance ?

Il vient d’assumer le poste de Commissaire de Police, et on ne peut pas trop lui tenir rigueur. Mais je m’attends à ce qu’il déclenche les procédures dans, pour ne citer qu’un exemple, le lynchage des avocats de la défense à Rose-Belle et qu’il prenne des sanctions disciplinaires contre les lyncheurs. C’est la moindre des choses qu’on devrait pouvoir attendre d’un Commissaire de Police !

En ce qui concerne la protection constitutionnelle dont il jouit, cela devrait lui permettre de prendre les décisions qui s’imposent, afin que la loi et l’ordre soit rétablies au sein de la force policière elle-même… !

On n’a qu’à se référer à la manière dont l’ancien Commissaire de Police Bhardwaz Juggernauth dirigeait la force policière en son temps. « He was leading from the front, not from the rear ! ». Et il avait un sens aigu de la discipline. Et, alors que la force policière disposait de beaucoup moins d’effectifs, il n’hésitait pas à suspendre une bonne douzaine de policiers chaque mois dans un souci de maintenir l’ordre et la discipline dans un corps de l’Etat censé être une force « disciplinée ».

Si j’étais à la place du Commissaire de Police et qu’on se retrouve dans une situation où les données personnelles provenant des caméras de Safe City ont disparu « I would have got to the bottom of it fairly quickly and I would have taken immediate action… »

* Le Premier ministre a sans doute voulu démentir tout ce qui se dit actuellement sur l’affaire Kistnen, le jeudi 10 décembre, que le ministre Yogida Sawmynaden est « victime d’une cabale ». Pravind Jugnauth devait aussi ajouter qu’il est arrivé à cette conclusion grâce à une enquête parallèle qu’il a menée. Le Premier ministre dispose-t-il des pouvoirs et des moyens pour mener une enquête parallèle dans une affaire criminelle ?

La réponse est clairement NON… C’est aux institutions de jouer leur rôle ; lui, il n’a aucun pouvoir d’enquête ; il dispose uniquement des pouvoirs que la Constitution lui octroie ; entre autres choses, c’est lui qui préside le conseil des ministres chaque vendredi. Point à la ligne.

Voyez-vous le Premier ministre avec des pouvoirs d’investigation sous la ‘Police Act’ ? Selon la Constitution, tous les pouvoirs en ce qui concerne les enquêtes sont entre les mains du Commissaire de Police, et il appartient au Premier ministre de formuler les ‘policy decisions’ et les dotations budgétaires ; il n’a rien à voir avec le commandement de la force policière qui réside entièrement entre les mains du Commissaire de Police (voir la « s71(2) de la constitution »).

D’ailleurs, si vous voulez vous lancer comme détective privé, comme « Private Eye », il vous faut impérativement détenir un permis délivré par le Commissaire de Police. Autant que je sache, le Premier ministre ne détient pas un tel permis qui lui permette de jouer à Sherlock Holmes.

Ses propos sont absurdes… Personne ne peut faire une enquête ou se déclarer enquêteur sans un permis de détective privé octroyé par le Commissaire de Police. Lire la « s20(3) de la ‘Police Act’ » : « Where the Commissioner is satisfied that the applicant can properly conduct the business of private investigations, he may, with the approval of the Minister and subject to such conditions as he thinks fit to impose, issue a licence to the applicant ».

Quelle est donc cette enquête parallèle dont le premier ministre est en train de parler ? Cela n’existe pas, excepté dans son imagination !

* Avez-vous des craintes que cette déclaration du Premier ministre puisse avoir une influence sur l’enquête judiciaire toujours en cours ou toute autre nouvelle enquête policière qui pourrait être ouverte dans cette affaire ?

Cela ne peut avoir aucune influence ; il n’y a aucun risque que cela ait le moindre effet sur quiconque. Si le premier ministre a prétendument mené une enquête parallèle, comme il le prétend, pourquoi ne va-t-il pas déposer en cour comme enquêteur patenté ? Qui sont les personnes qu’il a interrogées ? Quels sont les résultats de son enquête parallèle ? A-t-il conclu au suicide et, si oui, sur quelle base ? Qu’il aille déposer devant la magistrate chargée de l’enquête judiciaire dans la mort de M. Kistnen !

J’ai déjà eu l’occasion de dire à Pravind Jugnauth, sans mâcher mes mots, quand j’étais encore son avocat dans l’affaire ICAC vs PK Jugnauth : « Vous êtes un avocat, vous êtes le leader d’un parti et vous voulez devenir Premier ministre… c’est une ambition légitime, mais vous êtes dans l’obligation de faire respecter la loi… » 

Je lui avais dit cela après son retour de l’Angleterre pour retenir les services de Mlle Claire Montgomery QC, et ce, peu de temps après la tentative d’abduction du DPP par la police, un incident qui « by a very strange coincidence indeed » avait été perpétré le matin même du jour où il était condamné à un an d’emprisonnement. Il avait retenu mes services pour le représenter en Cour intermédiaire afin de préparer et soumettre à la cour ses raisons d’appels afin qu’il soit libéré sous caution après la sentence d’emprisonnement.

Au moment où il écopait d’une peine d’emprisonnement d’un an, la police a tenté de procéder tout à fait illégalement à la capture du DPP chez lui à l’arrière de l’Angus Road, une escouade du CCID étant – pour cela – munie d’un mandat d’arrêt illégalement émis par un magistrat qui était en congé… Ne voyez-vous donc pas qu’à partir de ce moment-là, nous avons tous basculé dans un Etat de non-droit ?

Personnellement, je ne vois rien qui puisse m’étonner davantage… si on a même tenté d’arrêter le DPP muni d’un ‘warrant to apprehend’ illégalement émis par un magistrat en congé qui a été obligé de démissionner suite à une enquête qui a été faite par le cour suprême… Je dois vous dire que j’avais alors immédiatement exigé, en ma capacité de Président du Bar Council, qu’une enquête soit diligentée par le Master de la Cour suprême.

La cour avait obtempéré immédiatement, et les résultats de l’enquête avaient été accablants pour ce magistrat, aujourd’hui nommé à un poste important par le pouvoir en place. Voyez dans quel genre de pays nos concitoyens sont obligés de vivre !

* Si le DPP a jugé nécessaire d’instituer une enquête judiciaire pour faire la lumière sur la mort de Soopramanien Kistnen, c’est probablement en raison des zones d’ombre entourant cette affaire comme souligné dans la presse. C’est ça ?

Le DPP est obligé de faire rapidement ce genre d’enquête judiciaire parce qu’il y a des raisons de s’interroger sur le bien-fondé de la conclusion hâtive du CID de Moka qu’il s’agissait d’un suicide et pour que toute la lumière soit faite de façon transparente.

La magistrate sera donc appelée à conclure entre la thèse du suicide adoptée par le district CID ou celle du ‘foul play’ (d’un acte criminel) qui est celle de la veuve du défunt. Que l’on retienne soit la thèse de ‘foul play’ ou celle du suicide, il faut connaître les raisons qui ont motivé cette conclusion.

Si la thèse du ‘foul play’ est retenue par la cour, la MCIT devra identifier tous ceux ou toutes celles qui en sont responsables et les traduire en justice.

Avec les caméras de Safe City au coût de Rs19 milliards, nous aurions dû avoir été bien mieux informés sur ce qui s’est vraiment passé. Or, au lieu d’être dans une ‘Safe Island’ avec les caméras de Safe City à chaque coin de rue, nous sommes tous en danger de mort, malgré l’injection massive d’environ Rs19 milliards, aux frais des contribuables mauriciens.

* Partagez-vous l’opinion qu’il y a quelque chose de fondamentalement faussé dans le pays lorsque des allégations sont lancées contre un ministre du Gouvernement dans une affaire criminelle et qu’un ancien commissaire de police soit ordonné par la Cour suprême de se présenter au Central CID pour donner des explications probablement « under warning » dans une enquête concernant l’octroi d’un passeport à un trafiquant de drogue ?

C’est plus grave que cela. C’est un trafiquant de drogue dure qui avait soi-disant égaré son passeport et qui avait demandé à la police un nouveau passeport en remplacement de l’ancien. Je ne vois pas pourquoi le commissaire de police devait se mêler de cela personnellement. Il n’avait qu’à laisser ses officiers du ‘Passport Immigration Office’ (PIO) compléter leurs investigations sur les antécédents de cet individu.

Que fait la ‘Disciplined Forces Service Commission’ ? N’était-elle pas habilitée à exercer ses pouvoirs de discipline sur le Commissaire de Police ? Si le Commissaire lui-même doit être discipliné, alors ne faut-il pas que quelqu’un prenne la décision de le faire ?

Souvenez-vous du cas de Raj Dayal, qui fut démis de ses fonctions de Commissaire de Police par un ‘Constitutional Tribunal’ présidé par feu l’ancien Chef Juge Rajsoomer Lallah, le futur Chef Juge Matadeen et le futur Acting Chief Justice Lam Shang Leen.

* ‘Nobody is above the law…’

Même le roi est ‘sub Deo et lege’ : « under God and the law ».

Il y certains à Maurice qui pensent qu’ils sont au-dessus des lois. Certains peuvent jouir d’une immunité, comme le Président de la République. Dans le cas du Commissaire de Police, il n’y a pas d’immunité. Même ceux qui bénéficient d’une immunité ne bénéficient pas de l’impunité.

La Cour suprême a déjà eu l’occasion de rappeler ce principe – sub Deo et lege’ – lorsque l’ancien Président de la République, Cassam Uteem, avait été « taken to task » pour avoir fait des commentaires inappropriés dans la presse concernant une affaire qui était devant la Cour suprême.

Il avait encouru la censure de la Cour suprême qui avait décrété, avec raison, que « although he was immune from legal process, he was not immune from legitimate criticism ».


* Published in print edition on 18 December 2020

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