{"id":44512,"date":"2025-10-04T08:13:35","date_gmt":"2025-10-04T04:13:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/?p=44512"},"modified":"2025-10-04T19:03:53","modified_gmt":"2025-10-04T15:03:53","slug":"combat-contre-les-crimes-financiers-est-ce-que-limpunite-arrive-a-sa-fin","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/combat-contre-les-crimes-financiers-est-ce-que-limpunite-arrive-a-sa-fin\/","title":{"rendered":"Combat contre les crimes financiers: Est-ce que l\u2019impunit\u00e9 arrive \u00e0 sa fin ?"},"content":{"rendered":"

Analyse<\/u><\/span><\/p>\n

Par Prakash Neerohoo<\/strong><\/span><\/p>\n

Deux d\u00e9veloppements majeurs sur le plan juridique ont retenu l\u2019attention publique la semaine derni\u00e8re : (a) l\u2019arrestation de l\u2019ancien commissaire de police Anil Kumar Dip par la Financial Crimes Commission <\/em>(FCC) sous une charge provisoire de maldonne dans l\u2019affaire de la monnaie de r\u00e9compense (\u00ab\u00a0reward money\u00a0\u00bb) pay\u00e9e aux informateurs de la police, et (b) la d\u00e9cision du Directeur des Poursuites Publiques (DPP) de rayer la charge provisoire de trafic de drogue contre six individus qui se disaient victimes d\u2019un complot ourdi par des \u00ab brebis galeuses \u00bb de la police.<\/span><\/p>\n

\"\"<\/span><\/p>\n

Ces deux d\u00e9veloppements ont une forte valeur de symbole dans le cadre de la lutte contre les crimes financiers et l\u2019exercice de l\u2019\u00c9tat de droit \u00e0 Maurice. Ils sont embl\u00e9matiques d\u2019une nouvelle approche institutionnelle visant \u00e0 mettre fin \u00e0 des d\u00e9rives dans le syst\u00e8me administratif tout en faisant pr\u00e9valoir les principes de la justice.<\/span><\/p>\n

Pendant trop longtemps, l\u2019impunit\u00e9 des suspects de crimes \u00e0 col blanc, et surtout celle des forces de police accus\u00e9es d\u2019actions arbitraires contre des opposants politiques ou des citoyens osant critiquer les gouvernants tout-puissants du jour, fut \u00e9rig\u00e9e en politique d\u2019\u00c9tat par un gouvernement autocratique emp\u00eatr\u00e9 dans des combines les plus louches. Le changement politique du 11 novembre 2024 exprima le ras-le-bol g\u00e9n\u00e9ral d\u2019un peuple qui en avait assez du statu quo pourri et esp\u00e9rait une nouvelle approche en mati\u00e8re de gouvernance. Malgr\u00e9 l\u2019impatience populaire face au rythme du changement, force est de constater que les choses changent dans ce pays peu \u00e0 peu dans deux domaines cruciaux de la d\u00e9mocratie : la poursuite des crimes financiers et l\u2019administration de la justice.<\/span><\/p>\n

Il faut sans doute relativiser la port\u00e9e de certaines actions de la FCC accomplies \u00e0 ce jour, vu l\u2019ampleur des crimes financiers et du trafic de drogue. D\u2019ailleurs, les suspects ont droit \u00e0 la pr\u00e9somption d\u2019innocence en attendant que le judiciaire statue sur les charges contre eux. Toutefois, de petits pas dans le sens de l\u2019assainissement g\u00e9n\u00e9ral des m\u0153urs sont toujours salutaires.<\/span><\/p>\n

Monnaie de r\u00e9compense<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019arrestation de l\u2019ancien commissaire de police, sous la charge de fonctionnaire utilisant sa fonction \u00e0 des fins de gratification personnelle (\u00ab\u00a0public official using office for gratification\u00a0\u00bb) en vertu de la section 7 de la loi relative \u00e0 la lutte contre la Corruption (\u00ab\u00a0Prevention of Corruption Act\u00a0\u00bb – POCA) pour son r\u00f4le all\u00e9gu\u00e9 dans l\u2019affaire de la monnaie de r\u00e9compense, \u00e9tait attendue vu qu\u2019il \u00e9tait le chef d\u2019une police qui \u00e9tait en th\u00e9orie comptable des agissements de ses subalternes, selon la reddition de comptes. La monnaie de r\u00e9compense pay\u00e9e aux informateurs de la police qui donnent des tuyaux menant \u00e0 des saisies de drogue est un scandale financier avec des implications tr\u00e8s graves.<\/span><\/p>\n

Comme indiqu\u00e9 dans le tableau ci-dessous, une somme de Rs 250 millions a \u00e9t\u00e9 d\u00e9bours\u00e9e en quatre ans. A ce jour, l\u2019enqu\u00eate de la FCC a men\u00e9 \u00e0 l\u2019inculpation provisoire de plusieurs anciens haut-grad\u00e9s de la police pour cause de blanchiment d\u2019argent sous la loi (Financial Intelligence and Anti-Money Laundering Act \u2013 FIAMLA). <\/em><\/span><\/p>\n

L\u2019investigation a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 douze aspects tr\u00e8s troublants de l\u2019affaire, notamment :<\/span><\/p>\n

(a) le versement de sommes consid\u00e9rables dans les comptes bancaires personnels de certains officiers (Rs 160 millions dans un cas) pour les besoins de paiement des r\u00e9compenses aux informateurs, ce qui aurait donn\u00e9 lieu \u00e0 un d\u00e9tournement de fonds au profit de tierces parties ;<\/span><\/p>\n

(b) des d\u00e9p\u00f4ts et des retraits de ces comptes bancaires d\u00e9passant le montant r\u00e8glementaire de Rs 500,000 par jour sous l\u2019article 5 de la FIAMLA ;<\/span><\/p>\n

(c) la faillite du contr\u00f4le interne au d\u00e9partement de la police sur la validation et l\u2019autorisation des demandes de r\u00e9compense ainsi que sur les d\u00e9caissements d\u2019argent aux informateurs ;<\/span><\/p>\n

(d) l\u2019absence d\u2019une liste fiable des informateurs ayant \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s ;<\/span><\/p>\n

(e) les chevauchements de r\u00f4les entre officiers responsables dans l\u2019administration du fonds de r\u00e9compense, ce qui enfreint la r\u00e8gle de la s\u00e9paration des fonctions ;<\/span><\/p>\n

(f) les instructions pr\u00e9sum\u00e9es donn\u00e9es par un haut grad\u00e9 de la police dans un memo adress\u00e9 \u00e0 une banque (SBM) pour que des retraits quotidiens de montants \u00e9lev\u00e9s (Rs 1 million par jour), destin\u00e9s aux informateurs, soient permis en contournant les r\u00e8gles bancaires ;<\/span><\/p>\n

(g) la possibilit\u00e9 que des sommes destin\u00e9es aux informateurs ayant quitt\u00e9 le pays au gr\u00e9 des voyages entrepris \u00e0 l\u2019\u00e9tranger par de tierces parties ;<\/span><\/p>\n

(h) le lien possible entre la monnaie de r\u00e9compense et l\u2019acquisition des avoirs (v\u00e9hicules et terrains) par de tierces parties sous des pr\u00eate-noms ;<\/span><\/p>\n

(i) la sur\u00e9valuation de la r\u00e9compense, dans certains cas, par rapport \u00e0 la valeur de la drogue saisie ;<\/span><\/p>\n

(j) la responsabilit\u00e9 du minist\u00e8re des Finances dans cette affaire, car cette institution fait voter les dotations budg\u00e9taires au fonds de r\u00e9compense ;<\/span><\/p>\n

(k) la non-tra\u00e7abilit\u00e9 des bons de paiement authentiques sign\u00e9s par l\u2019officier concern\u00e9 au moment du d\u00e9boursement des r\u00e9compenses ;<\/span><\/p>\n

(l) l\u2019usage de la loi relative aux Secrets d\u2019\u00c9tat (\u00ab\u00a0Official Secrets Act\u00a0\u00bb) par des suspects pour refuser de r\u00e9v\u00e9ler l\u2019identit\u00e9 des informateurs et les r\u00e9compenses qui leur ont \u00e9t\u00e9 pay\u00e9es, ce qui va contre tout principe de transparence.<\/span><\/p>\n

Un proc\u00e8s \u00e9ventuel contre l\u2019ancien commissaire donnera sans doute lieu \u00e0 un d\u00e9bat byzantin sur les responsabilit\u00e9s du chef et de ses subordonn\u00e9s dans une hi\u00e9rarchie fond\u00e9e sur la discipline, la d\u00e9centralisation des pouvoirs et le devoir de rendre compte de ses actes.<\/span><\/p>\n

* Qui \u00e9tait redevable \u00e0 qui dans l\u2019exercice de ses fonctions ?<\/span><\/p>\n

* Qui prenait les d\u00e9cisions en consultation avec qui ?<\/span><\/p>\n

* Qui donnait des ordres et qui les ex\u00e9cutait ?<\/span><\/p>\n

Autant de questions \u00e0 \u00e9claircir dans la chaine de commandement de la police ! Pour toute d\u00e9fense, l\u2019ancien commissaire invoque une vendetta politique contre lui. Il incombera au DPP d\u2019\u00e9valuer la justesse de cette th\u00e8se en toute ind\u00e9pendance en se basant sur le dossier d\u2019enqu\u00eate de la FCC.<\/span><\/p>\n

Ampleur \u00e9poustouflante<\/strong><\/span><\/p>\n

Les chiffres sur les r\u00e9sultats pr\u00e9liminaires des nombreuses enqu\u00eates de la FCC en neuf mois sont \u00e9poustouflants. \u00c0 ce jour, les dossiers compil\u00e9s \u00e0 la FCC rec\u00e8lent des d\u00e9lits de blanchiment pour un montant de Rs 65.7 milliards et le nombre de suspects interpell\u00e9s et inculp\u00e9s provisoirement s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 75. En sus des avoirs saisis de l\u2019ordre de Rs 100 millions, il y a des ordonnances de saisie (\u00ab\u00a0attachments orders\u00a0\u00bb) obtenues des juges si\u00e9geant en r\u00e9f\u00e9r\u00e9 contre des suspects pour Rs 800 millions.<\/span><\/p>\n

Manifestement, les trafics illicites sont une \u00e9conomie parall\u00e8le \u00e0 Maurice o\u00f9 l\u2019enrichissement ostentatoire des op\u00e9rateurs au noir est ind\u00e9niable. Le succ\u00e8s du r\u00e9gime AML-CFT(Anti-Money Laundering and Combatting the Financing of Terrorism)<\/em> \u00e0 Maurice d\u00e9pendra en fin de compte de l\u2019issue de toutes ces affaires devant une Cour de justice.<\/span><\/p>\n

Par ailleurs, au palmar\u00e8s des suspects de la FCC, figurent les noms d\u2019anciennes personnalit\u00e9s de l\u2019\u00c9tat, tous accus\u00e9s provisoirement de blanchiment d\u2019argent : l\u2019ex-Premier ministre Jugnauth pour une affaire de valises bourr\u00e9es de Rs 115 millions, l\u2019ancien ministre des Finances Padayachy dans l\u2019affaire Menlo Park, l\u2019ancien Attorney-General Gobin inculp\u00e9 dans une affaire de Rs 3 millions de pot-de-vin pay\u00e9 par un entrepreneur pour avoir le bail d\u2019un terrain de l\u2019\u00c9tat \u00e0 Grand Bassin. C\u2019est toute l\u2019image de l\u2019ancien gouvernement qui a \u00e9t\u00e9 \u00e9clabouss\u00e9e par toutes ces affaires sordides.
\n\"\"<\/span>L\u2019action du DPP<\/strong><\/span><\/p>\n

La d\u00e9cision du DPP de rayer les charges provisoires de trafic de drogue contre six individus qui furent arr\u00eat\u00e9s lors des coups d\u2019\u00e9clat de l\u2019ancienne unit\u00e9 de la police SST d\u00e9montre l\u2019ind\u00e9pendance de son bureau par rapport \u00e0 la police. Faut-il rappeler que celle-ci avait constamment object\u00e9 \u00e0 la lib\u00e9ration sous caution de ces \u00ab suspects \u00bb en allant contre la position du DPP. A telle enseigne que l\u2019ancien commissaire de police avait contest\u00e9 devant la Cour supr\u00eame les pouvoirs de poursuite du DPP, causant ainsi une crise constitutionnelle entre les deux p\u00f4les de l\u2019\u00c9tat de droit.<\/span><\/p>\n

En rayant la charge provisoire, tout en se r\u00e9servant le droit de poursuivre l\u2019enqu\u00eate dans sa qu\u00eate de v\u00e9rit\u00e9, le DPP a conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019Etat de droit une dimension qui \u00e9tait jusqu\u2019ici inconnue, c\u2019est-\u00e0-dire accepter la d\u00e9fense de certains \u00ab suspects \u00bb contre les chefs d\u2019accusation de la police. Ce faisant, le DPP accr\u00e9dite la th\u00e8se, du moins temporairement jusqu\u2019\u00e0 la conclusion de l\u2019enqu\u00eate, que ces suspects ont \u00e9t\u00e9 victimes d\u2019un complot ourdi par certains esprits sinistres.<\/span><\/p>\n

L\u2019action du DPP est donc une bouff\u00e9e d\u2019air frais dans l\u2019administration de la justice \u00e0 Maurice. Elle sert de contre-poids \u00e0 une police qui, dans son exc\u00e8s de z\u00e8le, peut arr\u00eater des gens sans des preuves probantes de leur culpabilit\u00e9. Elle met un frein \u00e0 toute tentative de certains officiers de suspendre la libert\u00e9 des citoyens pour des motifs inavouables en attendant qu\u2019une Cour de justice statue sur les charges provisoires. Elle prouve que la police peut parfoisse tromper.<\/span><\/p>\n

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Mauritius Times ePaper Friday 3 October 2025<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Analyse<\/p>\n","protected":false},"author":230,"featured_media":44513,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2},"jetpack_post_was_ever_published":false},"categories":[8274,6],"tags":[25417,55133,56390,50072,49019,56404,56387,56391,56386,56405,56406,56393,41782,49840,56392,56384,789,56397,14366,56398,45952,14696,37521,1095,33772,46052,56402,56403,56396,2416,1192,54672,56400,15628,36,56385,56389,56401,1102,56388,16779,55363,56395,56394,54673,55892,56399,52381],"class_list":["post-44512","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-good-governance","category-latest-news","tag-aml-cft","tag-assainissement","tag-autocratie","tag-blanchiment","tag-changement","tag-charges-rayees","tag-col-blanc","tag-commissaire","tag-complot-police","tag-complot-suspects","tag-contre-poids-police","tag-controle-absent","tag-crimes-financiers","tag-crise-constitutionnelle","tag-depots-illegaux","tag-diparrestation","tag-dpp","tag-dpp-independance","tag-drogue","tag-economie-parallele","tag-enquete","tag-etat-de-droit","tag-fcc","tag-fiamla","tag-finances","tag-fonds-detournes","tag-gobin-pot-de-vin","tag-gouvernement-eclabousse","tag-hierarchie","tag-impunite","tag-independance","tag-informateurs","tag-jugnauth-rs115m","tag-justice","tag-mauritius-times","tag-monnaie-recompense","tag-opposants","tag-padayachymenlo-park","tag-poca","tag-police-arbitraire","tag-prakash-neerohoo","tag-presomption-innocence","tag-proces-commissaire","tag-retraits-suspects","tag-scandale","tag-surevaluation","tag-suspects","tag-vendetta"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-content\/uploads\/2025\/10\/crimes-financiers.jpg?fit=1200%2C584&ssl=1","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p8QzSF-bzW","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/44512","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/users\/230"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=44512"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/44512\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":44529,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/44512\/revisions\/44529"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media\/44513"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=44512"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=44512"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=44512"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}