{"id":41890,"date":"2024-12-13T21:17:26","date_gmt":"2024-12-13T17:17:26","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/?p=41890"},"modified":"2025-02-10T17:26:17","modified_gmt":"2025-02-10T13:26:17","slug":"la-mic-une-societe-privee-operant-avec-des-fonds-publics","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/la-mic-une-societe-privee-operant-avec-des-fonds-publics\/","title":{"rendered":"La MIC, une soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e op\u00e9rant avec des fonds publics"},"content":{"rendered":"

Analyse<\/u><\/span><\/p>\n

Gouvernance \u00e9conomique<\/u><\/span><\/h4>\n

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Le contrat entre la MIC et ses clients est une forme juridique qui n\u2019enl\u00e8ve rien \u00e0 la n\u00e9cessite de veiller \u00e0 ce que les transactions soient l\u00e9gales et transparentes, et qu\u2019il y ait des poursuites en cas de maldonne<\/em><\/h4>\n

By <\/strong>Prakash Neerohoo<\/strong><\/span><\/p>\n

La conf\u00e9rence de presse du gouverneur de la Banque de Maurice, Rama Sithanen, sur la gestion de la Mauritius Investment Corporation (MIC), une filiale de la banque, a \u00e9clairci certaines zones d\u2019ombre sur cette entit\u00e9, mais elle n\u2019a pas r\u00e9solu tout le myst\u00e8re qui entoure ses op\u00e9rations. Elle soul\u00e8ve plus de questions que de r\u00e9ponses sur une soci\u00e9t\u00e9 dite priv\u00e9e mais tirant son capital de fonds publics fournis par la Banque centrale. Voil\u00e0 un mod\u00e8le d\u2019antinomie \u00e9conomique que l\u2019ancien gouvernement a l\u00e9gu\u00e9 au pays comme un symbole de sa mauvaise gouvernance g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e.<\/p>\n

Pour mieux comprendre cette probl\u00e9matique, il faut d\u2019abord situer le contexte historique de la MIC et examiner son bilan \u00e0 ce jour avant de traiter les questions fondamentales qu\u2019elle soul\u00e8ve en termes de structure institutionnelle, d\u2019\u00e9thique des affaires et de gestion des risques financiers.<\/p>\n

Contexte historique<\/strong><\/p>\n

La MIC est une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019investissement qui est une filiale d\u00e9tenue \u00e0 part enti\u00e8re par une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re (Banque centrale). Elle fut cr\u00e9\u00e9e en mai 2020 avec un capital de Rs 81 milliards pour venir en aide (par voie de pr\u00eats, d\u2019obligations d\u2019entreprise ou d\u2019achat d\u2019actions) \u00e0 des compagnies priv\u00e9es en mal de fonds de roulement durant la pand\u00e9mie de la Covid-19. D\u00e8s la cr\u00e9ation de la MIC, nous avions anticip\u00e9 un probl\u00e8me de gouvernance institutionnelle d\u00e9coulant des relations entre parties li\u00e9es (une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et sa filiale) agissant sous le contr\u00f4le du gouvernement, ce qui impliquait un manque de transparence dans les affaires et des d\u00e9cisions d\u2019investissement dict\u00e9es par la politique plut\u00f4t que par l\u2019imp\u00e9ratif \u00e9conomique.<\/p>\n

Dans un article sous le titre \u201cMIC : un changement de vocation pour la Banque centrale \u00bb, paru dans l\u2019\u00e9dition du 26 mai 2020 de ce journal, j\u2019avais soulign\u00e9 le fait anormal que la Banque centrale se d\u00e9partait de son r\u00f4le exclusif de r\u00e9gulateur de la politique mon\u00e9taire pour devenir un op\u00e9rateur \u00e9conomique (investisseur). D\u2019ailleurs, le FMI aussi a critiqu\u00e9 ces deux r\u00f4les antinomiques en demandant \u00e0 la Banque centrale de transf\u00e9rer la MIC \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019investissement de l\u2019\u00c9tat. Les l\u00e9gistes d\u00e9battront de la question de savoir si le r\u00f4le de r\u00e9gulateur-operateur n\u2019est pas ultra vires \u00e0 la loi constitutive de la Banque centrale.<\/p>\n

Ce qui est encore plus anormal, c\u2019est le fait que la Banque centrale, un organisme public, ait cr\u00e9\u00e9 une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019investissement priv\u00e9e sous la Loi des Compagnies (The Companies Act<\/em>) tout en la dotant d\u2019un capital provenant de fonds publics. Le subterfuge est \u00e9vident : il s\u2019agissait pour le gouvernement \u00e0 l\u2019\u00e9poque de soustraire la MIC du contr\u00f4le du Parlement et, partant, de la surveillance du Bureau national de l\u2019Audit (National Audit Office)<\/em>, en lui conf\u00e9rant un statut priv\u00e9. Un subterfuge semblable a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 pour mettre des entreprises commerciales contr\u00f4l\u00e9es par l\u2019Etat (notamment Airport Holdings Ltd et SBM) \u00e0 l\u2019abri de toute question parlementaire en arguant du secret (de la confidentialit\u00e9) des op\u00e9rations commerciales.<\/p>\n

L\u2019Etat est l\u2019actionnaire majoritaire dans ces entreprises mais refuse de rendre compte de leurs actions au Parlement. Pour sa part, la MIC rend compte \u00e0 un conseil d\u2019administration nomm\u00e9 par la Banque centrale, sur lequel le gouvernement exerce un contr\u00f4le de facto. L\u2019Etat-m\u00e8re traite la Banque centrale comme une filiale qui, elle, poss\u00e8de la MIC comme une filiale.<\/p>\n

Bilan passif<\/strong><\/p>\n

Globalement, la MIC a un bilan l\u00e9g\u00e8rement positif \u00e0 ce jour du point de vue comptable. Pour l\u2019ann\u00e9e financi\u00e8re se terminant le 30 juin 2024, elle a fait des b\u00e9n\u00e9fices de Rs 400 millions (contre Rs 212 millions pour l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente) et elle a des actifs de Rs 82,8 milliards (le capital de Rs 81 milliards converti en investissements plus des b\u00e9n\u00e9fices accrus).<\/p>\n

Cependant, des questions se posent sur la capacit\u00e9 de la MIC de recouvrer les fonds qu\u2019elle a d\u00e9bours\u00e9s \u00e0 des compagnies dans les ann\u00e9es \u00e0 venir sous forme d\u2019obligations remboursables (redeemable debentures<\/em>). Le tableau 1 indique que sur Rs 81 milliards de fonds disponibles, Rs 56,8 milliards furent investis au 30 septembre 2024 dans 60 entreprises et Rs 23,6 milliards n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 encore d\u00e9bours\u00e9s.<\/p>\n

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Les investissements de la MIC ont \u00e9t\u00e9 faits sous forme de prise de participation au capital d\u2019entreprise par l\u2019achat d\u2019actions, d\u2019obligations remboursables et d\u2019achat de biens (immeubles\/terres). Le tableau 2 donne la r\u00e9partition des investissements par type d\u2019instrument financier. Selon un communiqu\u00e9 de la MIC, au 30 septembre 2024, Rs 535 millions d\u2019obligations ont \u00e9t\u00e9 rembours\u00e9es entre juin 2020 et septembre 2024.<\/p>\n

On note que Rs 25 milliards ont \u00e9t\u00e9 investis dans l\u2019actionnariat d\u2019Airport Holdings Ltd (AHL), soit 49% de son capital. Si la MIC devait vendre les actions d\u2019entreprise qu\u2019elle a achet\u00e9es ou si elle devait r\u00e9cup\u00e9rer les obligations remboursables, l\u2019\u00e9valuation de ces instruments porterait un risque de pertes compte tenu de la valeur de march\u00e9 actuelle des actions et des obligations, compar\u00e9e \u00e0 leur valeur nominale. La MIC pourrait-elle vendre 49% du capital d\u2019AHL sans fragiliser davantage Air Mauritius, sa filiale principale, qui fait des pertes ?<\/p>\n

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Les informations d\u00e9voil\u00e9es \u00e0 ce jour r\u00e9v\u00e8lent que des fonds de Rs 56,8 milliards ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9bours\u00e9s \u00e0 une large gamme d\u2019entreprises priv\u00e9es, dont certaines m\u00e9ritaient sans doute l\u2019aide consentie alors que d\u2019autres (certains h\u00f4tels et constructeurs) paraissent avoir eu acc\u00e8s aux facilit\u00e9s gr\u00e2ce \u00e0 leur proximit\u00e9 politique. Comment expliquer, par exemple, qu\u2019une \u00e9cole de comptabilit\u00e9 a obtenu Rs 55 millions et qu\u2019une agence de sondage peu fiable a obtenu Rs 45 millions (en dollars) ? Est-ce qu\u2019elles ob\u00e9issaient au crit\u00e8re d\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique g\u00e9n\u00e9ratrice d\u2019emplois ? S\u2019il y a eu des carences dans l\u2019\u00e9valuation des demandes d\u2019aide ou des malversations dans les d\u00e9boursements de fonds, les autorit\u00e9s devraient faire l\u2019enqu\u00eate n\u00e9cessaire afin de d\u00e9terminer s\u2019il y a eu des fraudes.<\/span><\/p>\n

En arguant que la confidentialit\u00e9 des transactions bancaires emp\u00eache la divulgation des informations appropri\u00e9es sur les malversations, les autorit\u00e9s semblent vouloir temp\u00e9rer les attentes concernant des poursuites \u00e9ventuelles. Or, il s\u2019agit-l\u00e0 de l\u2019usage de fonds publics durant la p\u00e9riode de la pand\u00e9mie.<\/span><\/p>\n

Confidentialit\u00e9 des transactions<\/strong><\/span><\/p>\n

Dans un article du 2 juin 2020 dans ce journal, sous le titre\u201cMIC, a new model of corporate finance that raises more questions than answers\u201d<\/em>, j\u2019avais fait le commentairesuivant: \u201cAlthough funding of economic operators by the MIC with the use of equity and quasi-equity instruments is a transaction between the MIC and public\/private companies, the MIC\u2019s capital is public funds to the extent that it originates from the BOM. Public funds are not only funds raised by government through taxes and borrowings. Since the BOM belongs to the country as a Public Interest Entity, its funds are public, not private. The MIC\u2019s provision of equity or quasi-equity funds to third parties will amount to a stimulus package. Calling a rose by any other name does not negate the fact that it is a rose.\u201d<\/span><\/p>\n

Les autorit\u00e9s ont avanc\u00e9 l\u2019argument que la MIC, comme une entit\u00e9 priv\u00e9e, a un devoir de confidentialit\u00e9 en vertu des contrats qui la lient \u00e0 des clients priv\u00e9s. Soit. Cela n\u2019emp\u00eache pas la Banque centrale de r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la police ou \u00e0 la FCC des cas suspects de fraude ou de malversation.<\/span><\/p>\n

Le statut priv\u00e9 d\u2019une entit\u00e9 l\u00e9gale (MIC) est une forme juridique. Il faut consid\u00e9rer l\u2019essentiel, soit la nature des relations ou des transactions. En vertu de la th\u00e9orie de la substance sur la forme (Substance Over FormTheory)<\/em> dans la comptabilit\u00e9 et le droit commercial, il faut consid\u00e9rer la r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique des relations ou des transactions au-del\u00e0 de leur forme juridique. Le contrat entre la MIC et ses clients est une forme juridique qui n\u2019enl\u00e8ve rien \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de veiller \u00e0 ce que les transactions soient l\u00e9gales et transparentes, qu\u2019elles r\u00e9pondent \u00e0 des crit\u00e8res raisonnables et objectifs, et qu\u2019il y ait des poursuites en cas de maldonne.<\/span><\/p>\n

Dans certaines lois, y compris la loi fiscale et la loi sur le blanchiment d\u2019argent (AML-CFT), il y a des exceptions \u00e0 la confidentialit\u00e9 des transactions qui permettent aux autorit\u00e9s de faire une demande ex parte<\/em> devant une Cour de justice pour avoir acc\u00e8s aux renseignements confidentiels d\u2019une personne ou d\u2019une entit\u00e9 suspecte de blanchiment d\u2019argent, de fraude ou de toute autre malversation.<\/span><\/p>\n

Avenir de la MIC<\/strong><\/span><\/p>\n

T\u00f4t ou tard, le gouvernement devrait prendre une d\u00e9cision sur une solution institutionnelle alternative \u00e0 la MIC (comme recommand\u00e9 par le FMI) pour lib\u00e9rer la Banque centrale du fardeau de sa filiale, dont la perte de valeur de ses investissements plombe le bilan de la banque. Si l\u2019Etat devait prendre en charge la MIC pour la convertir en une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019investissement de l\u2019Etat, il pourrait vendre les actions de Rs 25 milliards dans AHL aux investisseurs priv\u00e9s. La vente de 49% du capital d\u2019AHL permettrait \u00e0 l\u2019Etat de garder le contr\u00f4le (51%) de ce conglom\u00e9rat tout en s\u2019assurant d\u2019avoir un partenaire strat\u00e9gique priv\u00e9 qui donnerait un nouveau souffle \u00e0 la gestion d\u2019Air Mauritius. L\u2019Inde a privatis\u00e9 Air India. Une semi-privatisation d\u2019Air Mauritius ne ferait pas de mal…<\/span><\/p>\n

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Mauritius Times ePaper Friday 13 December 2024<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Analyse<\/p>\n","protected":false},"author":230,"featured_media":41893,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[8274,6],"tags":[22399,1067,34289,7332,50072,43811,50068,22005,45952,44641,5692,35197,40315,27113,45147,50076,47293,50067,50073,36,25561,50069,23680,50074,16779,50070,46243,50066,50077,50075,50071,21863],"class_list":["post-41890","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-good-governance","category-latest-news","tag-air-india","tag-air-mauritius","tag-airport-holdings","tag-banque-centrale","tag-blanchiment","tag-confidentialite","tag-controle-parlementaire","tag-covid-19","tag-enquete","tag-ethique","tag-fmi","tag-fonds-publics","tag-fraude","tag-gouvernance","tag-investissements","tag-investisseurs-prives","tag-legalite","tag-loi-des-compagnies","tag-malversation","tag-mauritius-times","tag-mic","tag-obligations","tag-pandemie","tag-poursuites","tag-prakash-neerohoo","tag-proximite-politique","tag-regulateur","tag-risques","tag-semi-privatisation","tag-societe-detat","tag-substance-sur-forme","tag-transparence"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-content\/uploads\/2024\/12\/BOM.jpg?fit=1200%2C689&ssl=1","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p8QzSF-aTE","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41890","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/users\/230"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=41890"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41890\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":42258,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41890\/revisions\/42258"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media\/41893"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=41890"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=41890"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=41890"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}