{"id":27526,"date":"2020-06-16T08:10:04","date_gmt":"2020-06-16T04:10:04","guid":{"rendered":"http:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/?p=27526"},"modified":"2020-06-16T08:10:04","modified_gmt":"2020-06-16T04:10:04","slug":"les-terres-de-letat-sont-elles-reservees-a-une-minorite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/les-terres-de-letat-sont-elles-reservees-a-une-minorite\/","title":{"rendered":"Les terres de l\u2019Etat sont-elles r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 une minorit\u00e9?"},"content":{"rendered":"

Analyse<\/u><\/strong><\/span><\/p>\n

Patrimoine national<\/span><\/h4>\n

Par Aditya Narayan <\/strong><\/span><\/p>\n

La question de la distribution des terres de l\u2019Etat est revenue au premier plan de l\u2019actualit\u00e9 ces jours-ci avec l\u2019expulsion manu militari des squatters qui occupaient ill\u00e9galement des terrains de l\u2019Etat dans plusieurs endroits (Riambel, Pointe-aux-Sables). La semaine derni\u00e8re deux r\u00e9v\u00e9lations faites au Parlement sont venues alimenter la controverse. L\u2019une faite par le leader de l\u2019Opposition \u00e0 l\u2019effet qu\u2019un homme d\u2019affaires d\u00e9tenant un bail sur 30 arpents de pas g\u00e9om\u00e9triques n\u2019aurait pas pay\u00e9 les frais de location \u00e0 l\u2019Etat ces derni\u00e8res ann\u00e9es. L\u2019autre faite par un d\u00e9put\u00e9 de l\u2019opposition \u00e0 l\u2019effet qu\u2019un d\u00e9put\u00e9 de la majorit\u00e9 est l\u2019un des trois actionnaires dans une compagnie qui a obtenu un bail sur deux arpents de pas g\u00e9om\u00e9triques (pieds dans l\u2019eau).<\/span><\/p>\n

Le fait qu\u2019un homme d\u2019affaires ou un d\u00e9put\u00e9 ait obtenu un bail sur des terres de l\u2019Etat n\u2019est pas nouveau ni surprenant. Bien des individus se sont vus octroyer des baux sur des terres de l\u2019Etat pour des raisons diverses. Ce qui est discutable, voire controversable, c\u2019est la fa\u00e7on dont le gouvernement g\u00e8re les terres de l\u2019Etat \u00e0 travers le bail \u00e0 long terme.<\/span><\/p>\n

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\"\"<\/span><\/p>\n

\u201cNous en avons eu une preuve probante avec la fa\u00e7on dont la loi a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e dans deux cas. Dans le premier cas, les autorit\u00e9s ont envoy\u00e9 les forces de l\u2019ordre sur certains sites \u00e0 travers le pays pour d\u00e9molir les habitations de fortune qui y furent install\u00e9es par des squatters. Raison invoqu\u00e9e: occupation ill\u00e9gale de terres de l\u2019Etat. Dans le deuxi\u00e8me cas, un homme d\u2019affaires locataire d\u2019un bail ne se serait pas acquitt\u00e9 des frais de location d\u00fbs \u00e0 l\u2019Etat, ce qui est vraisemblablement un acte ill\u00e9gal. Dans les deux cas, le gouvernement n\u2019a pas fait preuve de la m\u00eame fermet\u00e9\u2026 Y-a-t-il une loi pour les riches et une autre pour les pauvres dans la r\u00e9publique mauricienne qui est cens\u00e9e fond\u00e9e sur l\u2019Etat de droit?\u00a0\u00bb<\/span><\/strong><\/p>\n

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Limites morales de la loi<\/strong><\/span><\/p>\n

Sous des gouvernements successifs, l\u2019Etat a lou\u00e9 des terres par bail pour une p\u00e9riode fixe (allant jusqu\u2019\u00e0 99 ans) dans l\u2019opacit\u00e9 absolue. Le gouvernement distribue des terres \u00e0 sa discr\u00e9tion \u00e0 qui il veut, fixe les frais de location et d\u00e9termine la dur\u00e9e de location. Cette politique est-elle justifiable en ces temps de crise o\u00f9 les citoyens veulent savoir comment leurs mandataires politiques d\u00e9pensent l\u2019argent des contribuables et ce qu\u2019ils font des biens publics confi\u00e9s \u00e0 leur charge?<\/span><\/p>\n

Les bien-pensants diront que tout ce que l\u2019Etat fait est dans les limites de la loi et donc enti\u00e8rement l\u00e9gal. Or, la loi a des limites morales dans la mesure o\u00f9 son application devient inique lorsqu\u2019elle est de nature discriminatoire. Nous en avons eu une preuve probante avec la fa\u00e7on dont la loi a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e dans deux cas.<\/span><\/p>\n

Dans le premier cas, les autorit\u00e9s ont envoy\u00e9 les forces de l\u2019ordre sur certains sites \u00e0 travers le pays pour d\u00e9molir les habitations de fortune qui y furent install\u00e9es par des squatters. Raison invoqu\u00e9e: occupation ill\u00e9gale de terres de l\u2019Etat.<\/span><\/p>\n

Dans le deuxi\u00e8me cas, un homme d\u2019affaires locataire d\u2019un bail ne se serait pas acquitt\u00e9 des frais de location d\u00fbs \u00e0 l\u2019Etat, ce qui est vraisemblablement un acte ill\u00e9gal. Dans les deux cas, le gouvernement n\u2019a pas fait preuve de la m\u00eame fermet\u00e9 dans sa tentative de r\u00e9tablir la loi. Y-a-t-il une loi pour les riches et une autre pour les pauvres dans la r\u00e9publique mauricienne qui est cens\u00e9e fond\u00e9e sur l\u2019Etat de droit?<\/span><\/p>\n

La distribution des terres de l\u2019Etat est une probl\u00e9matique multi-dimensionnelle qui touche aux droits de propri\u00e9t\u00e9, au logement social, \u00e0 la r\u00e9forme agraire, \u00e0 l\u2019utilisation des terres publiques \u00e0 usage agricole, commercial ou industriel, et \u00e0 la transparence dans la gestion du patrimoine national.<\/span><\/p>\n

Droits de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019occupation des terres de l\u2019Etat par des squatters est une question lancinante dans ce pays o\u00f9 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 est devenu un enjeu important du d\u00e9veloppment inclusif. Le gouvernement a sans doute le droit de louer des terres \u00e0 des particuliers, des soci\u00e9t\u00e9s ou des organisations civiles pour des besoins aussi vari\u00e9s que le d\u00e9veloppement immobilier, les cultures vivri\u00e8res ou l\u2019installation de facilit\u00e9s sociales (lieux de culte, centres communautaires, etc).<\/span><\/p>\n

Ce qui cloche, c\u2019est que cette distribution ne se fait pas selon des crit\u00e8res objectifs qui placent les demandeurs\/locataires sur un pied d\u2019\u00e9galit\u00e9. Si quelqu\u2019un qui est dans la proximit\u00e9 du pouvoir identifie un terrain de l\u2019Etat quelque part et d\u00e9pose une demande de bail fond\u00e9e sur certains besoins, il a plus de chances de l\u2019obtenir que le citoyen ordinaire qui n\u2019a pas d\u2019information ou de contact politique.<\/span><\/p>\n

Historiquement, certains groupes sociaux n\u2019ont pas eu un acc\u00e8s facile \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 en raison des s\u00e9quelles de l\u2019esclavage ou de l\u2019engagisme qui ont fait d\u2019eux des d\u00e9munis, condamn\u00e9s \u00e0 \u00eatre des locataires ou \u00e0 squattter les flancs des montagnes sous des bicoques. La Commission Justice et V\u00e9rit\u00e9 a abord\u00e9 le probl\u00e8me de la d\u00e9possession des descendants d\u2019esclaves, mais aucune mesure de rem\u00e9diation n\u2019a \u00e9t\u00e9 prise. Ces groupes vuln\u00e9rables ont un urgent besoin de logement social. Le gouvernement vient de promettre la construction de 12 000 maisons en cinq ans dans le budget 2020-21, mais en attendant la r\u00e9alisation du projet il y a un besoin de relogement pour les squatters.<\/span><\/p>\n

Logement social<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019histoire du pays ne manque pas de mod\u00e8les de logement social entrepris \u00e0 des \u00e9poques diff\u00e9rentes avec des institutions comme la Central Housing Authority<\/em>, la Mauritius Housing Corporation <\/em>(MHC)<\/em> et la NHDC. Dans tous ces cas, le gouvernement a construit des maisons pour les familles pauvres ou accord\u00e9 des pr\u00eats-logement \u00e0 celles qui pouvaient prendre une hypoth\u00e8que. Le mod\u00e8le de relogement social le plus \u00e9quitable est celui qui fut r\u00e9alis\u00e9 par la Mauritius Sugar Authority<\/em> (MSA) entre 1987 et 1997.<\/span><\/p>\n

Apr\u00e8s des n\u00e9gociations entre la MSA et les \u00e9tablissements sucriers, ces derniers avaient accept\u00e9 de vendre un lopin de terre (minimum de 7 perches) pour une somme nominale (Rs 15 000 \u00e0 Rs 25 000) aux habitants des \u201ccamps sucriers\u201d afin qu\u2019ils puissent construire leur propre maison. Une cinquantaine de camps sucriers furent ainsi d\u00e9molis et des terrains furent distribu\u00e9s \u00e0 travers le pays \u00e0 leurs habitants, qui avaient eu un pr\u00eat de la MHC pour financer la construction d\u2019une maison.<\/span><\/p>\n

Le gouvernement avait pris en charge toutes les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement des infrastructures (eau, \u00e9lectricit\u00e9 et chemins dans les morcellements) et avait exempt\u00e9 les morcellements de toute taxe d\u2019enregistrement ou de conversion.<\/span><\/p>\n

Le gouvernement peut s\u2019inspirer de ce mod\u00e8le de relogement pour venir en aide aux sans-logis authentiques et \u00e0 tous ceux qui n\u2019ont pas les moyens d\u2019acheter un lopin de terre en ces temps o\u00f9 la sp\u00e9culation fonci\u00e8re a mis hors de leur port\u00e9e tout acc\u00e8s \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9. Il est irr\u00e9aliste de s\u2019attendre \u00e0 ce qu\u2019une famille vivant sur le salaire minimum \u00e9conomise assez d\u2019argent pour devenir propri\u00e9taire d\u2019une maison. D\u2019ailleurs, m\u00eame ceux qui ont ouvert un compte d\u2019\u00e9pargne-logement en vue d\u2019avoir droit \u00e0 une maison de la NHDC attendent pendant des ann\u00e9es avant d\u2019avoir leur propre toit.<\/span><\/p>\n

Il y a suffisamment de terres de l\u2019Etat pour lancer un vaste projet de relogement social. Les \u00e9tablissements sucriers qui d\u00e9veloppent des villas de luxe pour \u00e9trangers richicissmes peuvent mettre \u00e0 la disposition d\u2019un tel projet les terres marginales qu\u2019ils veulent convertir en morcellements immobiliers. En contrepartie de toute aide que l\u2019Etat leur accordera \u00e0 travers la Mauritius Investment Corporation ou autrement, ils doivent faire un effort de solidarit\u00e9 sociale.<\/span><\/p>\n

Open-data Government<\/strong><\/span><\/p>\n

Le manque de transparence dans le gestion du patrimoine foncier de l\u2019Etat demeure un probl\u00e8me grave. Il est temps de changer de fond en comble le mod\u00e8le actuel avec des r\u00e9formes visant \u00e0 optimiser l\u2019utilisation des terres de l\u2019Etat pour les besoins agricoles, industriels, commerciaux, du logement social, de l\u2019immobilier et de l\u2019h\u00f4tellerie. Plus que jamais, il est n\u00e9cessaire d\u2019\u00e9tablir une Land Bank<\/em> qui identifiera tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires des baux sur les terres de l\u2019Etat, l\u2019emplacement et la superficie des terrains lou\u00e9s \u00e0 bail, les frais de location par arpent, et les types d\u2019usage ou de d\u00e9veloppement permis.<\/span><\/p>\n

Cette Land Bank<\/em> devrait suivre le mod\u00e8le de \u201copen data government<\/em>\u201d qui existe dans les d\u00e9mocraties lib\u00e9rales, o\u00f9 tous les biens publics sont repertori\u00e9s et affich\u00e9s dans une base de donn\u00e9es en ligne avec les types de d\u00e9veloppement ou d\u2019usage qui leur sont attribu\u00e9s. Ce mod\u00e8le assure la transparence dans la gestion des biens fonciers.<\/span><\/p>\n

Le mod\u00e8le de \u201copen data government<\/em>\u201d fait partie de toute une philosophie de management moderne du secteur public fond\u00e9e sur le droit \u00e0 l\u2019information du public. La d\u00e9mocratie existe lorsque les citoyens sont inform\u00e9s et savent ce que leurs dirigeants font.<\/span><\/p>\n

Dans les pays d\u00e9mocratiques dignes de ce nom, tout citoyen doit pouvoir faire une demande d\u2019information sous la Freedom of Information Act <\/em>(FOIA) et le gouvernement est tenu d\u2019y r\u00e9pondre dans des d\u00e9lais prescrits. A Maurice, aucun gouvernement n\u2019a voulu introduire une FOIA parce que l\u2019opacit\u00e9 lui permet d\u2019appliquer la loi selon ses convenances.<\/span><\/p>\n

La transparence permettrait d\u2019en finir avec certaines pratiques malsaines qui favorisenrt une minorit\u00e9 de privil\u00e9gi\u00e9s. Le locataire d\u2019un bail qui ne r\u00e9alise pas son projet dans deux ans devrait rendre le terrain \u00e0 l\u2019Etat. Celui qui ne paie pas ses frais de location devrait \u00eatre poursuivi avec des peines s\u00e9v\u00e8res ou \u00eatre destitu\u00e9 du titre du bail. Celui qui revend le bail \u00e0 une tierce partie devrait rendre les revenus engrang\u00e9s \u00e0 l\u2019Etat. Il est inacceptable que des individus ou des soci\u00e9t\u00e9s qui re\u00e7oivent un bail puisse le revendre \u00e0 d\u2019autres pour r\u00e9aliser une manne inesp\u00e9r\u00e9e sur le dos de l\u2019Etat. C\u2019est un recel de bien public, une braderie du patrimoine commun.<\/span><\/p>\n

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* Published in print edition on 16 June 2020<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Analyse<\/p>\n","protected":false},"author":304,"featured_media":27527,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[6,27],"tags":[21578,25591,3238,14696,3689,16811,4818,25402,5487,25590,23492,7458,25589,4006,4007,25588],"class_list":["post-27526","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-latest-news","category-society","tag-aditya-narayan","tag-central-housing-authority","tag-commission-justice-et-verite","tag-etat-de-droit","tag-freedom-of-information-act","tag-land-bank","tag-mauritius-housing-corporation","tag-mauritius-investment-corporation","tag-mauritius-sugar-authority","tag-mhc","tag-morcellements-immobiliers","tag-nhdc","tag-open-data-government","tag-squatters","tag-state-lands","tag-terres-de-letat"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-content\/uploads\/2020\/06\/Squatter.jpg?fit=1200%2C720&ssl=1","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p8QzSF-79Y","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/27526","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/users\/304"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=27526"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/27526\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media\/27527"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=27526"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=27526"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mauritiustimes.com\/mt\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=27526"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}